MENTIONS LEGALES


  Mentions légales du site du CDT du Doubs www.doubs-congres.com

Déclaration
Le site de réservation du Comité départemental du tourisme (CDT) du Doubs a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL sous le N° (en cours)

Responsabilité
Nous vous informons que les données à caractère nominatif, dont la saisie est obligatoire, pourront faire l'objet d'un traitement informatisé. Ces informations seront destinées aux membres et services du CDT du Doubs. Elles nous permettront de traiter votre demande, mais pourront aussi être utilisées à des fins de fidélisation, de gestion et d'analyses statistiques. Les informations collectées ne sauraient être transmises à des tiers.

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 06 janvier 1978, vous pouvez exercer vos droits d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations vous concernant en écrivant à CDT du Doubs - 13 rue de la préfecture - 25031 Besançon Cedex ou en adressant un email à webmaster@doubs.com.

Réservation en ligne
La réservation en ligne présente sur le site www.doubs-congres.com est assurée par le Service Commercialisation du CDT du Doubs, Association Loi 1901, 13 rue de la Préfecture 25031 Besançon (Tél.: 03 81 21 29 80 - Fax: 03 81 21 29 98). Organisme local de tourisme immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours IM025100001 ; garanti par APS ; assurance responsabilité civile professionnelle : AGF ; TVA intracommunautaire FR1448766452600026.

Crédits photos
Prochainement.  

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Conditions générales de vente/Mentions légales

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Réalisation et hébergement : B2F Concept